- Édition du site
Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
- Le présent site est la propriété de GP Concepts, SAS au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Annecy sous le numéro 950 938 928, dont le siège social est situé 2350 Route de Saury 74210 Lathuile
- Contact : mail : contact@gp-concepts.com tel : 04 85 48 00 50
- Le directeur de la publication du site est Sandy Papazian en qualité de Président.
- La société assurant l’hébergement est : PHPNET France - Nuxit Groupe Magic Online 97 - 97 Bis rue Général Mangin 38100 Grenoble
- Propriété intellectuelle et contrefaçons
GP Concepts, SAS au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Annecy sous le numéro 950 938 928, dont le siège social est situé 2350 Route de Saury 74210 Lathuile est propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site , quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SAS GP Concepts.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments du site sera considérée comment une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- Limitations de responsabilité
SAS GP Concepts ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.gp-concepts.com
SAS GP Concepts ne pourra être tenue pour responsable de l’utilisation qui pourrait être faites des informations et contenus présents sur le site www.gp-concepts.com
SAS GP Concepts ne pourra être tenue pour responsable si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu, et ce, malgré la mise en place d’une protection du site internet
- Lien hypertextes et cookies
Le site www.gp-concepts.com contient des liens hypertextes vers d’autres site et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou liens crées par d’autres sites vers www.gp-concepts.com.
La navigation sur le site peut provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.
L’utilisateur a la possibilité d’accepter ou refuser les cookies en modifiant directement les paramètres sur son navigateur.
- CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-1 7 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.gp-concepts.com dispose d’un droit d’accès, de suppression et de modifications des informations collectées.
Afin d’exercer ce droit, l’utilisateur envoie un message à contact@gp-concepts.com.
- Droit applicable et juridiction
Tout litige en relate avec l’utilisation du site www.gp-concepts.com est soumis au droit français.
Le tribunal compétent est le tribunal d’Annecy (74)
